L'ASSAINISSEMENT AUTONOME, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3061033
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2030
Présentation de la marque L'ASSAINISSEMENT AUTONOME
Déposée le 27 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ASSAINISSEMENT AUTONOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ASSAINISSEMENT AUTONOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ASSAINISSEMENT AUTONOME domicilié(e) 13 rue Luyot - 59113 - Seclin - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 018 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau Duthoit Legros Associés, Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque L'ASSAINISSEMENT AUTONOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ASSAINISSEMENT AUTONOME, Société à responsabilité limitée - 13 rue Luyot - 59113 - Seclin - France - SIREN 435018247
Bureau Duthoit Legros Associés, Mme VEREZ Christelle - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372779 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2460945 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546865 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748148 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15
Traitement de l'eau. conseil, ingénierie en traitement de l'eau la pose, le montage, l'installation d'équipements ou de stations de traitement ou de recyclage des eaux. Appareils pour le traitement et la purifications des eaux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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